Les textes sont parus au BOEN spécial n° 10 du 05-11-2009.
Il s'agit principalement de la NS n° 2009-158 du 28-10-2009 (métropole, DOM et Mayotte) et de la NS n° 2009-157 du 28-10-2009 (Polynésie française).
Les dispositions de l'an dernier sont en grande partie reconduites.
Pour obtenir informations et conseils, on peut
- s’adresser au CNGA : cnga2@wanadoo.fr ou tél. 01 55 30 13 46
- consulter le BO sur le site du ministère : www.education.gouv.fr
- contacter le service ministériel d’aide et conseil, du lundi au samedi de 8 heures à 20 heures au 0810 111 110
- consulter le guide du site consacré au mouvement www.education.gouv.fr/iprof-siam
- se reporter à la circulaire rectorale concernant le mouvement
- consulter notre fiche pratique.